Le panorama brevet de l'agroalimentaire français – 2010/09

OFFRE SPECIALE – si vous souhaitez recevoir cette étude (.pdf) gratuitement, faites votre demande par e-mail à ipoverview@frinnov.fr

Avec plus de 4000 demandes de brevets prioritaires français déposés depuis les 20 dernières années, le domaine de l’agroalimentaire est l’un des plus dynamiques avec de nombreuses PME qui investissent dans la protection de leurs innovations via le dépôt de demandes de brevets d’inventions. La présente étude vise à donner un aperçu de l’importance des différentes filières et à identifier les acteurs industriels ou institutionnels les plus actifs en termes de dépôts.

Les filières suivantes sont détaillées dans le présent rapport :

• Produits à base de céréales (farines, amidon, boulangerie)
• Boissons
• Fruits, légumes et champignons
• Produits laitiers
• Viande et charcuterie
• Poissons, crustacés et fruits de mer
• Epices et condiments
• Industrie sucrière
• huiles et graisses comestibles
• Desserts et confiserie
• Alimentation animale
• Autres filières

Cette étude regroupe l'ensemble des brevets français prioritaires ayant un code CIB relatif aux secteurs de l'industrie alimentaire. Les codes CIB qui ont été choisis pour représenter ce domaine sont listés en annexe de ce document. La base a été limitée aux brevets déposés à partir de 1989 couvrant ainsi les 20 dernières années de protection industrielle du secteur. Cette étude a pour objectif d’étudier l’environnement global de la propriété intellectuelle portant sur le domaine de l’agroalimentaire français avant de se focaliser sur les différentes filières dans la suite de ce document.

_ORDER